Concilier la poursuite des chantiers et la sécurité sanitaire

Par Aliénor Harzo

Date de publication : 24/04/2020

Depuis le 17 mars 2020, de nombreux chantiers, qu’il s’agisse de travaux d’entretien, de rénovation ou de restauration, sont suspendus, mettant certains édifices en péril et les professionnels du bâtiment dans une situation précaire. Et les incertitudes sont légion dans un contexte sans précédent. Quels sont les obligations et les droits des maîtres d’ouvrage et des maîtres d’œuvres ? Comment concilier la poursuite ou la reprise des chantiers avec la sécurité sanitaire ?

Le 24 mars par exemple, la Drac Occitanie communiquait sur les recommandations à appliquer sur les chantiers suspendus de la Conservation régionale des monuments historiques (CRMH). En particulier, elle incitait à mettre en place des mesures de sauvegarde afin d’assurer la stabilité des édifices et leur résistance aux intempéries, et de garantir la sécurité des installations contre les intrusions. Dans le même temps, elle encourageait à prendre toute mesure corollaire jugée nécessaire.

Dans les faits, quantité d’acteurs du bâtiment ont continué à travailler sur le terrain malgré l’épidémie. L’annonce d’un déconfinement progressif à partir du 11 mai entraîne néanmoins son lot de questions sur la capacité de poursuite des chantiers et sur les mesures de sécurité à prendre.

Avec la publication le 10 avril du Guide de préconisation pour assurer la sécurité sanitaire sur les chantiers du BTP , l’organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP) entend répondre à toutes ces questions. Réalisé en collaboration avec des médecins du travail et agréé par les ministères du Travail et de la Santé, ce guide a été élaboré pour aider les professionnels de la construction, d’une part à adopter les mesures de prévention adaptées, et d’autre part à respecter les consignes sanitaires dans le contexte actuel. Il y est recommandé de respecter les gestes barrières, d’assurer une communication de qualité avec les personnels et de suivre strictement les consignes ou bien de stopper les activités.

Sur ce dernier point, la confédération de l’artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB) a été on ne peut plus claire : « Pas de sécurité = pas de chantier ». La reprise d’un chantier ne pourra avoir lieu s’il n’est pas possible de mettre en œuvre les mesures de sécurité préconisées dans le guide. Dans le cas contraire, la responsabilité du chef d’entreprise pourra être engagée.

Jeudi 23 avril 2020, l’établissement public chargé de la restauration de Notre-Dame a annoncé que le chantier reprendrait progressivement à partir du lundi 27 avril. « J’ai veillé à ce que les mesures et procédures adaptées soient mises en œuvre, afin de garantir le respect des gestes barrières et le maintien de la distanciation sociale », a déclaré le général Jean-Louis Georgelin. L’établissement public a en effet bien précisé que les compagnons travaillant sur le site auraient des masques, l’accès à des distributeurs de gel hydroalcoolique et bénéficieraient de solutions d’hébergement et de livraison de repas. Dans un premier temps, la reprise se fera en effectif réduit, afin d’organiser le retour d’une cinquantaine de salariés dès le 4 mai. L’objectif étant de pouvoir redémarrer le démontage de l’échafaudage dès que possible.

Chaque chantier a ses spécificités et ses contraintes, et d’autant plus lorsqu’il s’agit d’intervenir sur du bâti ancien. Les conditions de reprise des travaux doivent donc être étudiées au cas par cas, afin d’assurer au mieux la sécurité des artisans.

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