Éoliennes de Sainte-Victoire : vers un précédent irréversible ?

Par Aliénor Harzo

Date de publication : 06/06/2020

Les premières éoliennes du Var sont sorties de terre. L’article paru dans la journal local Var matin, le 7 mai 2020, est venu confirmer que le projet du parc éolien d’Artigues et Ollières (Var) était entré dans sa phase finale. Tandis que la France se confinait, l’assemblage des éoliennes, entamé début mars, se poursuivait discrètement au rythme prévu. Malgré l’absence d’autorisation de construire en cours de validité et l’accident mortel d’un ouvrier sur le chantier mercredi 11 mars 2020, le promoteur n’a pas interrompu la construction, espérant ainsi rendre la situation irréversible.

Une fois les éoliennes implantées, il est quasi impossible d’obtenir leur démolition.

Alain Bruguier

C’est sur la chaîne de la montagne Sainte-Victoire, entre Rians et Pourrières, que Provencialis, filiale du groupe Eco Delta à l’origine du projet, met en place le premier parc éolien du département. Au total, ce sont 22 éoliennes de 125 mètres de haut qui doivent être montées par le turbinier danois, Vestas. La région, qui ne produit que la moitié de l’énergie qu’elle consomme, devrait alors doubler sa capacité de production. Mais à seulement 10 kilomètres du sommet du pic des Mouches, la covisibilité avec la montagne Sainte-Victoire pose un problème aux nombreux opposants au parc industriel.

Fin avril 2020, 14 associations de protection du patrimoine et de l’environnement ont lancé une pétition et adressé une lettre ouverte au président de la République, lui demandant de protéger la montagne Sainte-Victoire du projet éolien. Immortalisée par Cézanne et labellisée Grand Site de France, il est rappelé dans la lettre que « la montagne Sainte-Victoire est l’un des symboles universels de notre pays ». Bien qu’en 2015, le Conseil d’État ne l’ait pas estimé significatif, la question de l’impact visuel est au cœur de l’argumentaire des opposants. D’autant plus que cette pollution visuelle ferait une deuxième victime : la basilique Saint-Maximin-la-Sainte-Baume. Ce sont donc les paysages, mais également la biodiversité de Sainte-Victoire qui sont menacés par ce parc éolien, situé en partie à l’intérieur d’une zone Natura 2000.

Au terme de 15 ans d’études, de procédures et de bataille judiciaire, Provencialis accélère la cadence. La construction des 8 éoliennes sur la crête de la Colle Pelade est achevée. En face, la crête de la Carraine était déjà dotée d’un premier appareil, le 30 mai 2020. Selon le calendrier du promoteur, l’ensemble des éoliennes devrait être assemblé en juillet. Et pourtant, la poursuite de ces travaux peut être considérée comme illégale. Le 10 février 2020, le jugement rendu par le tribunal administratif de Toulon ordonnait l’arrêt des travaux de construction des éoliennes dont le permis de construire, trop ancien, était devenu caduque. Beaucoup d’argent étant en jeu, Provencialis continue, comptant sur l’irréversibilité des travaux. Pour Alain Bruguier, de l’association Vent de Colère : « Une fois les éoliennes implantées, il est quasi impossible d’obtenir leur démolition. »

Le jugement a annulé « les récépissés de déclaration d’antériorité » du projet, estimant qu’il relevait désormais du régime des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), applicable depuis 2011, mais qu’il n’en respectait pas les critères. La procédure d’autorisation doit ainsi être reprise selon ce nouveau régime, afin d’obtenir une autorisation environnementale. Provencialis a fait appel devant la cour administrative d’appel de Marseille contre le jugement du tribunal de Toulon et poursuivi les opérations, considérant que le permis de construire était toujours valide et que seul le permis d’exploiter était suspendu. Cependant, Sites & Monuments rappelle que selon l’article L425-14 du Code de l’urbanisme, « lorsque le projet est soumis à autorisation environnementale […], le permis […] ne peut pas être mis en œuvre : 1° Avant la délivrance de l’autorisation environnementale ».

Nous ne voulons pas que le Var devienne le nouvel eldorado de ceux qui veulent essaimer les éoliennes.

Julien Lacaze

Une action en référé a été déposée par Sites & Monuments pour obtenir l’interruption immédiate du chantier. L’entérinement du projet constituerait un dangereux précédent, la porte ouverte à d’autres projets éoliens aux abords de la montagne Sainte-Victoire. Julien Lacaze, président de Sites & Monuments a exprimé son inquiétude à ce sujet dans un article paru dans La Provence, le lundi 1er juin 2020. « Une fois qu’on a réussi à mettre des éoliennes quelque part, cela crée un précédent et d’autres suivent. Nous ne voulons pas que le Var devienne le nouvel eldorado de ceux qui veulent essaimer les éoliennes. » La justice doit se prononcer dans les prochains jours mais l’affaire pourrait aller une nouvelle fois jusqu’au Conseil d’État, si la cour administrative d’appel de Marseille confirme le jugement du tribunal administratif de Toulon.

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